Marque renouvelée - Marque en vigueur

DE D'AOSTE
AOSTE SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1635646
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2030
DE D\'AOSTE de AOSTE SNC

Présentation de la marque DE D'AOSTE

Déposée le 18 mai 1990 par AOSTE SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DE D'AOSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AOSTE SNCTODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier - R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DE D'AOSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DE D'AOSTE arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.

AOSTE SNC a également déposé les autres marques suivantes : JAMBONISTA , JUSTIN BRIDOU , GAUL Croquez de la bonne humeur , MISSION A TABLE , PASSEPORT SENSORIEL , L'AUTHENTIQUE DE JUSTIN BRIDOU , LE HAUTAGNIEUX , VITA , GOÛTEZ LE SUD , LES INSTANTS CREATIFS


AOSTE SNC, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier - R.D. 592 - 38490 - AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2000 n°2171425 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 15 avril 1992 - Transmission de propriété n°62283 - Publication au BOPI 1992-04-15

Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158229 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 2 mai 2000 - Changement de dénomination n°299534 - Publication au BOPI 2000-05-02

Inscription le 4 juillet 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174327 - Publication au BOPI 1994-07-04

Renouvellement sans limitation le 11 février 2010 n°2431007 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-11

Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 26 février 2020 n°2740929 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-26

Salaisons;jambons;saucissons; saucisses