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Marques déposées par AOSTE SNCTODO
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APERISEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

APERISEC
AOSTE SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1640146
Date de dépôt :
23/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2031

Présentation de la marque APERISEC

Déposée le 23 janvier 1991 par AOSTE SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APERISEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AOSTE SNCTODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier - R.D. 592, 38490 AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque APERISEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque APERISEC arrivera à expiration en date du 23 janvier 2031.

AOSTE SNC a également déposé les autres marques suivantes : JAMBONISTA , JUSTIN BRIDOU , GAUL Croquez de la bonne humeur , MISSION A TABLE , PASSEPORT SENSORIEL , L'AUTHENTIQUE DE JUSTIN BRIDOU , LE HAUTAGNIEUX , VITA , GOÛTEZ LE SUD , LES INSTANTS CREATIFS


AOSTE SNC, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier - R.D. 592, 38490 AOSTE - France - SIREN 388818726


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164031 - Publication au BOPI 1993-10-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2001 n°2190172 - Publication au BOPI 2001-01-09

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 26 décembre 2000 - Changement de dénomination n°313566 - Publication au BOPI 2000-12-26

Inscription le 26 décembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°313567 - Publication au BOPI 2000-12-26

Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313568 - Publication au BOPI 2000-12-26

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Inscription le 16 mars 2010 - Gage radié n°518999 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2010 n°2456030 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-24

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751822 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2020 n°2762036 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-14

Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, tous ces produits étant destinés à l'apéritif;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), sauces à salade, épices, glace à rafraichir, tous ces produits étant destinés à l'apéritif.