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Marques déposées par AOSTE SNCTODO
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AOSTE EXCELLENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AOSTE EXCELLENCE
AOSTE SNC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3051608
Date de dépôt :
11/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2030
AOSTE EXCELLENCE de AOSTE SNC

Présentation de la marque AOSTE EXCELLENCE

Déposée le 11 septembre 2000 par AOSTE SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AOSTE EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est AOSTE SNCTODO domicilié(e) Hameau de Saint Didier - R.D. 592, 38490 AOSTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque AOSTE EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AOSTE EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2030.

AOSTE SNC a également déposé les autres marques suivantes : JAMBONISTA , JUSTIN BRIDOU , GAUL Croquez de la bonne humeur , MISSION A TABLE , PASSEPORT SENSORIEL , L'AUTHENTIQUE DE JUSTIN BRIDOU , LE HAUTAGNIEUX , VITA , GOÛTEZ LE SUD , LES INSTANTS CREATIFS


AOSTE SNC, Société en nom collectif - Hameau de Saint Didier - R.D. 592, 38490 AOSTE - France - SIREN 388818726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376787 - Publication au BOPI 2003-09-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Inscription le 3 décembre 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°382740 - Publication au BOPI 2003-12-03

Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450832 - Publication au BOPI 2007-01-03

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Inscription le 17 mars 2010 - Gage radié n°519068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2010 n°2437988 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-19

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2020 n°2748838 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-25

Viandes, extraits de viande, produits de charcuterie et de salaisons (à l'exception du jambon et du lard), jambon bénéficiant de l'appellation d'origine VALLE D'AOSTA JAMBON DE BOSSES et lard bénéficiant de l'appellation d'origine VALLE AOSTA LARD D'ANARD, saucissons, conserves de viande.