Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETALES DE JAMBON CRU
AOSTE LIBRE SERVICE PRETRANCHE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
94530657
Date de dépôt :
22/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2024

Présentation de la marque PETALES DE JAMBON CRU

Déposée le 22 juillet 1994 par AOSTE LIBRE SERVICE PRETRANCHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETALES DE JAMBON CRU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est AOSTE LIBRE SERVICE PRETRANCHETODO domicilié(e) 523, cours du Troisième Millénaire - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 818 650 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PETALES DE JAMBON CRU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETALES DE JAMBON CRU est expirée depuis le 22 juillet 2024.

AOSTE LIBRE SERVICE PRETRANCHE a également déposé les autres marques suivantes : LES APERI'CUITS , ENVIE DE FETES , YAM'UP , COFFRET PLEIN AIR


AOSTE LIBRE SERVICE PRETRANCHE, Société en nom collectif - 523, cours du Troisième Millénaire - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 388818650


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2004 n°2267985 - Publication au BOPI 2004-06-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Inscription le 15 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°402673 - Publication au BOPI 2004-11-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Inscription le 3 janvier 2007 - Gage constitué n°450835 - Publication au BOPI 2007-01-03

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Renouvellement sans limitation le 6 août 2014 n°2565739 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-06

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2014 n°2564469 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-31

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751826 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Du jambon cru