Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASTELLI
AOSTE HOLDING Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1493172
Date de dépôt :
11/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2008

Présentation de la marque PASTELLI

Déposée le 11 octobre 1988 par AOSTE HOLDINGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTELLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AOSTE HOLDINGTODO domicilié(e) 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON (dossier no 2127976) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 580 410 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2127976) - France.

La marque PASTELLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASTELLI est expirée depuis le 11 octobre 2008.

AOSTE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : LE CALE COQUIN , LE FRANGOUSIER , NAVARADOUR , GUILLAUME D'AUVERGNE , CHAZELOU , PARIS MAIGRE , DJUST SECHE , (Marque figurative) , LE POUSSE GOSIER


AOSTE HOLDING Société en nom collectif - 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON (dossier no 2127976) - France - SIREN 310580410


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2127976) - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 1998 n°2127976 - Publication au BOPI 1998-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 6 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°265684 - Publication au BOPI 1998-10-06

Inscription le 6 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°264495 - Publication au BOPI 1998-10-06

Inscription le 21 mars 2007 - Changement d'adresse n°450818 - Publication au BOPI 2007-03-21

Inscription le 4 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°451250 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164031 - Publication au BOPI 1993-10-14

Pâtes fraîches nature et/ou cuisinées quelles que soient leurs formes et leurs dimensions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.