(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 mai 1990 par la société AOSTE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590649.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 mai 2010.
AOSTE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2000 n°2171400 - Publication au BOPI 2000-04-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41
Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04
Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163012 - Publication au BOPI 1993-09-16
Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163011 - Publication au BOPI 1993-09-16
Inscription le 19 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°299274 - Publication au BOPI 2000-04-19
Inscription le 19 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°299275 - Publication au BOPI 2000-04-19
Inscription le 4 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°451250 - Publication au BOPI 2007-01-04
Inscription le 12 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150376 - Publication au BOPI 1992-10-12