LE FRANGOUSIER
Présentation de la marque LE FRANGOUSIER
Déposée le 20 avril 1990 par AOSTE HOLDINGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FRANGOUSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE FRANGOUSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FRANGOUSIER est expirée depuis le 20 avril 2010.
AOSTE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2000 n°2171402 - Publication au BOPI 2000-04-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41
Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08
Inscription le 19 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°299274 - Publication au BOPI 2000-04-19
Inscription le 19 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°299275 - Publication au BOPI 2000-04-19
Inscription le 4 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°451250 - Publication au BOPI 2007-01-04
Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04
Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164031 - Publication au BOPI 1993-10-14