Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FRANGOUSIER
AOSTE HOLDING Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1612108
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2010

Présentation de la marque LE FRANGOUSIER

Déposée le 20 avril 1990 par AOSTE HOLDINGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FRANGOUSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AOSTE HOLDINGTODO domicilié(e) Z.I. Les Jacquards, 42520 MACLAS (dossier no 2171402) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 580 410 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2171402) - France.

La marque LE FRANGOUSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FRANGOUSIER est expirée depuis le 20 avril 2010.

AOSTE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : LE CALE COQUIN , NAVARADOUR , GUILLAUME D'AUVERGNE , CHAZELOU , PARIS MAIGRE , DJUST SECHE , (Marque figurative) , LE POUSSE GOSIER , PASTELLI


AOSTE HOLDING Société en nom collectif - Z.I. Les Jacquards, 42520 MACLAS (dossier no 2171402) - France - SIREN 310580410


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2171402) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2000 n°2171402 - Publication au BOPI 2000-04-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Inscription le 8 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°480502 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 8 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480500 - Publication au BOPI 2008-08-08

Inscription le 19 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°299274 - Publication au BOPI 2000-04-19

Inscription le 19 avril 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°299275 - Publication au BOPI 2000-04-19

Inscription le 4 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°451250 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°164031 - Publication au BOPI 1993-10-14

Saucissons, salaisons, conserves et jambon