Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ammunati
AOSCE, SARL

Numéro de dépôt :
4138079
Date de dépôt :
01/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2024
Ammunati de AOSCE

Présentation de la marque Ammunati

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AOSCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ammunati » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AOSCE domicilié(e) Parc d'Activité Stélytec, Le Stélycube - 42400 - SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 114 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AOSCE, M. Claude GOUBLY domicilié(e) Parc d'Activité Stélytec, Le Stélycube - 42400 - SAINT CHAMOND - France.

La marque Ammunati a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ammunati arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.


AOSCE, SARL - Parc d'Activité Stélytec, Le Stélycube - 42400 - SAINT CHAMOND - France - SIREN 514114644


AOSCE, M. Claude GOUBLY - Parc d'Activité Stélytec, Le Stélycube - 42400 - SAINT CHAMOND - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres.