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Marques déposées par l'association loi 1901 AOPN TOMATES ET CONCOMBRES DE FRANCE
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CONCOMBRES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCOMBRES DE FRANCE
AOPN TOMATES ET CONCOMBRES DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3845040
Date de dépôt :
07/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2021
CONCOMBRES DE FRANCE de AOPN TOMATES ET CONCOMBRES DE FRANCE

Présentation de la marque CONCOMBRES DE FRANCE

Déposée le 7 juillet 2011 par l'association loi 1901 AOPN TOMATES ET CONCOMBRES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCOMBRES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 AOPN TOMATES ET CONCOMBRES DE FRANCE domicilié(e) 12 AVENUE JOXE – MIN - 49109 - ANGERS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 199 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AOPN TOMATES ET CONCOMBRES DE FRANCE domicilié(e) 12 AVENUE JOXE – MIN - 49109 - ANGERS CEDEX 2 - France.

La marque CONCOMBRES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845040.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCOMBRES DE FRANCE est expirée depuis le 7 juillet 2021.

AOPN TOMATES ET CONCOMBRES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOMATES DE FRANCE , TOMATES DE NOS REGIONS , CONCOMBRES DE NOS REGIONS


AOPN TOMATES ET CONCOMBRES DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901 - 12 AVENUE JOXE – MIN - 49109 - ANGERS CEDEX 2 - France - SIREN 512199092


AOPN TOMATES ET CONCOMBRES DE FRANCE - 12 AVENUE JOXE – MIN - 49109 - ANGERS CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Fruits et légumes frais ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique.