Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss Mâche
AOP Mâche Pays de la Loire, Association

Numéro de dépôt :
3882160
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/12/2021
Miss Mâche de AOP Mâche Pays de la Loire

Présentation de la marque Miss Mâche

Déposée le 16 décembre 2011 par la société AOP Mâche Pays de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Miss Mâche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la société AOP Mâche Pays de la Loire domicilié(e) ZA de Viais, 6 rue de la Flamme Olympique - 44860 - Pont Saint Martin - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 393 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AOP Mâche Pays de la Loire, M. LOUIS DOUINEAU domicilié(e) ZA de Viais, 6 rue de la Flamme Olympique - 44860 - Pont Saint Martin - France.

La marque Miss Mâche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Mâche est expirée depuis le 16 décembre 2021.


AOP Mâche Pays de la Loire, Association - ZA de Viais, 6 rue de la Flamme Olympique - 44860 - Pont Saint Martin - France - SIREN 508393618


AOP Mâche Pays de la Loire, M. LOUIS DOUINEAU - ZA de Viais, 6 rue de la Flamme Olympique - 44860 - Pont Saint Martin - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.