Déposée le 16 décembre 2011 par la société AOP Mâche Pays de la Loire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Miss Mâche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la société AOP Mâche Pays de la Loire domicilié(e) ZA de Viais, 6 rue de la Flamme Olympique - 44860 - Pont Saint Martin - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 393 618 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AOP Mâche Pays de la Loire, M. LOUIS DOUINEAU domicilié(e) ZA de Viais, 6 rue de la Flamme Olympique - 44860 - Pont Saint Martin - France.
La marque Miss Mâche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Mâche est expirée depuis le 16 décembre 2021.
AOP Mâche Pays de la Loire, Association - ZA de Viais, 6 rue de la Flamme Olympique - 44860 - Pont Saint Martin - France - SIREN 508393618
AOP Mâche Pays de la Loire, M. LOUIS DOUINEAU - ZA de Viais, 6 rue de la Flamme Olympique - 44860 - Pont Saint Martin - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Miss Mâche"