Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDICARD
AOM MINERVE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
98724031
Date de dépôt :
20/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/03/2008

Présentation de la marque HANDICARD

Déposée le 20 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) AOM MINERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HANDICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AOM MINERVE domicilié(e) Stratégie Orly, 15 rue du Pont des Halles, 94150 RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 401 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque HANDICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDICARD est expirée depuis le 20 mars 2008.

AOM MINERVE a également déposé les autres marques suivantes : CLASSE AZUR , VOLENTIS , CLUB 60 , AOM, VOUS MERITEZ LA DIFFERENCE , AOM, L'AVION COMME ON L'AIME , AOM ECLAIR , CLUB OPALE , LES TARIFS FLASH AOM , POST'AIR , CLASSE MERMOZ


AOM MINERVE S.A., société anonyme - Stratégie Orly, 15 rue du Pont des Halles, 94150 RUNGIS - France - SIREN 379401086


Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France


Inscription le 7 mai 1999 - Changement d'adresse n°277080 - Publication au BOPI 1999-05-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Cartes magnétiques d'identification destinées aux personnes handicapées. Publications, à savoir billets, cartes d'abonnement. Organisation de voyages, notamment aériens, réservation de places, transport de voyageurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.