Déposée le 27 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) AOIP MESURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRECICLIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AOIP MESURES domicilié(e) Rue Maryse Bastié, BP 182, 91006 EVRY CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Françoise DURST AOIP MESURES - France.
La marque PRECICLIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AOIP MESURES (S.A.) - Rue Maryse Bastié, BP 182, 91006 EVRY CEDEX - France
Anne-Françoise DURST AOIP MESURES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-16
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Thermomètres, humidimètres, anémomètres Capteurs et transmetteurs de température, d'humidité et d'anémométrie Indicateurs, mesureurs, calibrateurs, enregistreurs et chaînes de mesure et pour température, humidité, anémométrie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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