Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICO 5
AOIP MESURES (S.A.)

Numéro de dépôt :
92409645
Date de dépôt :
09/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2002

Présentation de la marque ICO 5

Déposée le 9 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) AOIP MESURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICO 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AOIP MESURES domicilié(e) Rue Maryse Bastié - BP 182, 91006 EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 280 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Françoise DURST AOIP MESURES - France.

La marque ICO 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICO 5 est expirée depuis le 9 mars 2002.

AOIP MESURES a également déposé les autres marques suivantes : PRECITHERM , PRECISOURCE , AOIP MESURES , TACTEL , PRECICLIMAT , CEMIC , ICO 5 , TUP , PRECITEL , MINIPALM


AOIP MESURES (S.A.) - Rue Maryse Bastié - BP 182, 91006 EVRY CEDEX - France - SIREN 339280042


Anne-Françoise DURST AOIP MESURES - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Indicateurs programmables, ampèremètres, voltmètres, mesureurs de grandeurs physiques et de processus industriels, compteurs, fréquencemètres, tachymètres