Déposée le 19 juillet 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AOD INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Gourmet Breton »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AOD INTERNATIONAL domicilié(e) 00 Ker An Aod ROUTE TOURISTIQUE - 29217 - LE CONQUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 813 316 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AOD INTERNATIONAL domicilié(e) 00 Ker An Aod ROUTE TOURISTIQUE - 29217 - LE CONQUET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AOD INTERNATIONAL, EURL - 00 Ker An Aod ROUTE TOURISTIQUE - 29217 - LE CONQUET - France - SIREN 500813316
AOD INTERNATIONAL - 00 Ker An Aod ROUTE TOURISTIQUE - 29217 - LE CONQUET - France
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Inscription le 24 février 2010 - Retrait partiel n°517617 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24
Inscription le 24 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543927 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-24
Inscription le 21 avril 2011 - Concession de licence n°547576 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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