Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 AOCDTF
/
Institut de la Transmission (IT)
Marque expirée - Marque en non vigueur

Institut de la Transmission (IT)
AOCDTF Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3455669
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2016
Institut de la Transmission (IT) de AOCDTF

Présentation de la marque Institut de la Transmission (IT)

Déposée le 9 octobre 2006 par l'association loi 1901 AOCDTF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut de la Transmission (IT) »

Le déposant est l'association loi 1901 AOCDTF domicilié(e) 82 Rue de l'Hôtel de Ville,75180 PARIS CEDEX 04 - 75180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 662 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AOCDTF domicilié(e) 82 Rue de l'Hôtel de Ville,75180 PARIS CEDEX 04 - 75180 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut de la Transmission (IT) est expirée depuis le 9 octobre 2016.

AOCDTF a également déposé les autres marques suivantes : Institut Européen de la Transmission (IET) , Compagnons du Monde , En route pour la vie active , CONSTRUIRECO COMPAGNONS , éco-compagnons , Compagnons sans frontière


AOCDTF Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique - 82 Rue de l'Hôtel de Ville,75180 PARIS CEDEX 04 - 75180 - France - SIREN 775662026


AOCDTF - 82 Rue de l'Hôtel de Ville,75180 PARIS CEDEX 04 - 75180 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.