AOCDTF Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique
Numéro de dépôt :
3443537
Date de dépôt :
27/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2016
Présentation de la marque Compagnons du Monde
Déposée le 27 juillet 2006 par l'association loi 1901 AOCDTF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Compagnons du Monde »
Le déposant est l'association loi 1901 AOCDTF domicilié(e) 82 Rue de l'Hôtel de Ville,75180 PARIS CEDEX 04 - 75180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 662 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AOCDTF domicilié(e) 82 Rue de l'Hôtel de Ville,75180 PARIS CEDEX 04 - 75180 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AOCDTF Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique - 82 Rue de l'Hôtel de Ville,75180 PARIS CEDEX 04 - 75180 - France - SIREN 775662026
AOCDTF - 82 Rue de l'Hôtel de Ville,75180 PARIS CEDEX 04 - 75180 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Produits de l'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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