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Marques déposées par l'association loi 1901 AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France
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L'atelier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'atelier
AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France), Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3788335
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2020
L\'atelier de AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France

Présentation de la marque L'atelier

Déposée le 6 décembre 2010 par l'association loi 1901 AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'atelier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France domicilié(e) 82 Rue de l'Hotel de Ville - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 662 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France) domicilié(e) 82 Rue de l'Hotel de Ville - 75004 - PARIS - France.

La marque L'atelier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'atelier est expirée depuis le 6 décembre 2020.

AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France a également déposé les autres marques suivantes : innover ensemble , défi innover ensemble , COMPAGNONNAGE DU BASSIN MEDITERRANEEN


AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France), Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique - 82 Rue de l'Hotel de Ville - 75004 - PARIS - France - SIREN 775662026


AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France) - 82 Rue de l'Hotel de Ville - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 3 janvier 2013 - Rejet partiel n°591599 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.