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Marques déposées par l'association loi 1901 AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France
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COMPAGNONNAGE DU BASSIN MEDITERRANEEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNONNAGE DU BASSIN MEDITERRANEEN
AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France), Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3748445
Date de dépôt :
22/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2020
COMPAGNONNAGE DU BASSIN MEDITERRANEEN de AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France

Présentation de la marque COMPAGNONNAGE DU BASSIN MEDITERRANEEN

Déposée le 22 juin 2010 par l'association loi 1901 AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNONNAGE DU BASSIN MEDITERRANEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France domicilié(e) 82 Rue de l'Hotel de Ville - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 662 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France) domicilié(e) 82 Rue de l'Hotel de Ville - 75004 - PARIS - France.

La marque COMPAGNONNAGE DU BASSIN MEDITERRANEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748445.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNONNAGE DU BASSIN MEDITERRANEEN est expirée depuis le 22 juin 2020.

AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France a également déposé les autres marques suivantes : innover ensemble , L'atelier , défi innover ensemble


AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France), Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique - 82 Rue de l'Hotel de Ville - 75004 - PARIS - France - SIREN 775662026


AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France) - 82 Rue de l'Hotel de Ville - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.