Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AnySet
ANYCES, SAS

Numéro de dépôt :
4073273
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2024
AnySet de ANYCES

Présentation de la marque AnySet

Déposée le 4 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANYCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AnySet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANYCES domicilié(e) ZI du Pontet, 100 Route des Houillères, BP 2 - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 525 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANYCES, Mle CARDOT Marjorie domicilié(e) ZI du Pontet, 100 Route des Houillères, BP 2 - 13590 - MEYREUIL - France.

La marque AnySet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AnySet est expirée depuis le 4 mars 2024.

ANYCES a également déposé les autres marques suivantes : ANYCES CE MONDE EST LE VOTRE


ANYCES, SAS - ZI du Pontet, 100 Route des Houillères, BP 2 - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 534525688


ANYCES, Mle CARDOT Marjorie - ZI du Pontet, 100 Route des Houillères, BP 2 - 13590 - MEYREUIL - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Minuteries électroniques ; cartes de circuits électroniques ; cartes d'identification électroniques ; convertisseurs électroniques de puissance ; logiciels d'édition électronique ; appareils et instruments électroniques de navigation, repérage et positionnement ; logiciels applicatifs pour périphériques nomades numériques ; matériels informatique (émetteur/récepteur) et logiciels conçus pour l'utilisation de systèmes de géo-localisation et navigation ; appareils électroniques (ordinateurs, terminaux, téléphones, émetteurs et récepteurs radio, télécommandes, transmetteurs téléphoniques) et logiciels y afférents entrant dans le cadre d'automatisme ou de moyens d'informations domestiques ; logiciels destinés à être raccordés à des appareils électroniques portables afin d'étendre leurs fonctionnalités ou leurs capacités de connexion ; logiciels d'aide à l'installation, le paramétrage, au diagnostic et à la maintenance d'appareils électroniques, de machines outils ou autres types de machines ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services de vente au détails de logiciels fournis via les réseaux électroniques ou informatiques de communication en local ou mondiaux ; mise à jour de documentation publicitaire, de location de matériel publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de ventes au détail de logiciels pour dispositifs électroniques numériques mobiles portables et autres appareils électroniques ; recueil de données dans un fichier central ; recherche pour le compte de tiers d'informations dans ces fichiers informatiques ; informations commerciales concernant le matériel informatique ou les logiciels accessibles en ligne à partir d'un réseau informatique mondial ou en local ;

Service bancaires en ligne ; services de transactions électroniques au moyen de cartes de crédit ; transfert de fonds par le biais de réseaux de communication électroniques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission électronique de logiciels via les réseaux électroniques ou informatiques de communication en local ou mondiaux ; fournitures d'accès à des services de connexion sans fil et d'accès à des réseaux de communications électroniques ou informatiques pour la transmission ou la réception de logiciels ; services de communication par terminaux nomades (téléphone, tablette, ordinateur) ; communications via un réseau informatique mondial ; services de courrier électronique, de réception et d'envoi de messages par voie électronique ; fourniture d'accès à des pages Web et à des sites Web ; transmission de données ou d'images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou en local ; transmission de musique numérique par télécommunications ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques et à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des plateformes en ligne permettant aux utilisateurs d'accéder à des logiciels et de les télécharger ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; conception, installation, maintenance et mise à jour de logiciels de systèmes d'exploitation, de logiciels utilitaires ; informations sur des logiciels accessibles via les réseaux électroniques ou informatiques de communication en local ou mondiaux ; services de conseils et assistance technique de dépannage et de paramétrage de dispositifs électroniques numériques mobiles portables et autres appareils électroniques [travaux d'ingénieurs] ; fourniture de moteurs de recherche permettant d'obtenir des informations via un réseau électronique ou informatique de communication ; services de conseils en matériel informatique et logiciels [consultation en matière de logiciel et de conception et développement d'ordinateurs] ; services de conseils en matières de logiciels audiovisuels et multimédias ; services d'assistance et de conseils pour le développement de bases de données et systèmes informatiques [travaux d'ingénieurs] ; création et gestion [entretien] de site Web pour des tiers ; conception et développement de sites Web proposant du matériel électronique et/ou multimédia.