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Marques déposées par l'association loi 1901 ANYANG ADA MENGUE'E FRATERNITE MVOG-ADA
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ANYANG ADA MENGUE'E (FRATERNITE MVOG-ADA)
Marque expirée - Marque en non vigueur

ANYANG ADA MENGUE'E (FRATERNITE MVOG-ADA)
ANYANG ADA MENGUE'E FRATERNITE MVOG-ADA, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3709909
Date de dépôt :
03/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2020
ANYANG ADA MENGUE\'E (FRATERNITE MVOG-ADA) de ANYANG ADA MENGUE\'E FRATERNITE MVOG-ADA

Présentation de la marque ANYANG ADA MENGUE'E (FRATERNITE MVOG-ADA)

Déposée le 3 février 2010 par l'association loi 1901 ANYANG ADA MENGUE'E FRATERNITE MVOG-ADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANYANG ADA MENGUE'E (FRATERNITE MVOG-ADA) »

Le déposant est l'association loi 1901 ANYANG ADA MENGUE'E FRATERNITE MVOG-ADA domicilié(e) 5 PASSAGE DU PETIT CERF - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANYANG ADA MENGUE'E – FMA MBOA, MEKONGO Michel DLSF domicilié(e) 5 PASSAGE DU PETIT CERF - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANYANG ADA MENGUE'E (FRATERNITE MVOG-ADA) est expirée depuis le 3 février 2020.


ANYANG ADA MENGUE'E FRATERNITE MVOG-ADA, ASSOCIATION LOI 1901 - 5 PASSAGE DU PETIT CERF - 75017 - PARIS - France


ANYANG ADA MENGUE'E – FMA MBOA, MEKONGO Michel DLSF - 5 PASSAGE DU PETIT CERF - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548746 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Placement de fonds ; Collecte de bienfaisance à des fins caritatives ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'aides humanitaires, à savoir fournir un secours médical d'urgence et des services de santé publique destinés particulièrement aux populations défavorisées.