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Marques déposées par Anwar Touil
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THE PLACE TO B HOME RESTAURANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

THE PLACE TO B HOME RESTAURANT
Anwar Touil

Numéro de dépôt :
4361932
Date de dépôt :
16/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2027
THE PLACE TO B HOME RESTAURANT de Anwar Touil

Présentation de la marque THE PLACE TO B HOME RESTAURANT

Déposée par voie électronique le 16 mai 2017 par Anwar Touil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE PLACE TO B HOME RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est Anwar Touil domicilié(e) 44 rue des Grouettes - 95180 - MERINCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Chéron domicilié(e) 5 rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France.

La marque THE PLACE TO B HOME RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE PLACE TO B HOME RESTAURANT arrivera à expiration en date du 16 mai 2027.

Anwar Touil a également déposé les autres marques suivantes : THE PLACE TO B HOME MADE RESTAURANT


Anwar Touil - 44 rue des Grouettes - 95180 - MERINCOURT - France


Antoine Chéron - 5 rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 6 juillet 2018 - Rejet partiel n°727543 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-06

Inscription le 20 juillet 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°729024 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Emballages d'aliments en papier ou en carton ; Récipients en carton ; Emballage alimentaire en carton ou en papier à emporter ; Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; Contenants pour aliments à emporter en papier ; Supports publicitaires imprimés en carton ou en papier ; Enseignes en papier ou en carton ; nappes en papier ; Sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; Gobelets en carton.