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Marques déposées par la société ANVL
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ROSELIERE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ROSELIERE
ANVL, Association

Numéro de dépôt :
4065999
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ROSELIERE de ANVL

Présentation de la marque ROSELIERE

Déposée par voie électronique le 5 février 2014 par la société ANVL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSELIERE »

Le déposant est la société ANVL domicilié(e) Route de la Tour Denecourt - 77300 - Fontainebleau - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 605 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANVL, Mme. Marion Parisot-Laprun domicilié(e) Route de la Tour Denecourt - 77300 - Fontainebleau - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ANVL, Association - Route de la Tour Denecourt - 77300 - Fontainebleau - France - SIREN 389605122


ANVL, Mme. Marion Parisot-Laprun - Route de la Tour Denecourt - 77300 - Fontainebleau - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 6 juin 2016 - Rejet total n°671338 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-06

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques.