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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANVIS FRANCE DECIZE
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ARTICONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTICONE
ANVIS FRANCE DECIZE S.A.S, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1547229
Date de dépôt :
22/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2019

Présentation de la marque ARTICONE

Déposée le 22 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANVIS FRANCE DECIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTICONE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANVIS FRANCE DECIZE domicilié(e) Usine des Caillots - 58300 - DECIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 804 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTICONE est expirée depuis le 22 août 2019.

ANVIS FRANCE DECIZE a également déposé les autres marques suivantes : ARTIBLOC


ANVIS FRANCE DECIZE S.A.S, Société par actions simplifiée - Usine des Caillots - 58300 - DECIZE - France - SIREN 322804931


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Inscription le 18 août 1999 - Changement de dénomination n°283281 - Publication au BOPI 1999-08-18

Renouvellement sans limitation le 16 août 1999 n°2151001 - Publication au BOPI 1999-08-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2410889 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-23

Inscription le 12 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°507936 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12

Inscription le 12 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507935 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12

Inscription le 23 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination n°724266 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-23

Machines et machines-outils, moteurs accouplements et courroies de transmission;grands instruments pour l'agriculture;en particulier suspensions, accouplements et articulations élastiques, amortisseurs de vibrations.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; en particulier suspensions accouplements et articulations élastiques, amortisseurs de vibrations

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.