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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) anvelsac CAPITAL 525 000 F R.C.S. BOBIGNY B 562 136 093
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TWeed enveloppes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TWeed enveloppes
anvelsac S.A. CAPITAL 525 000 F R.C.S. BOBIGNY B 562 136 093

Numéro de dépôt :
99799580
Date de dépôt :
22/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2009

Présentation de la marque TWeed enveloppes

Déposée le 22 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) anvelsac CAPITAL 525 000 F R.C.S. BOBIGNY B 562 136 093 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TWeed enveloppes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) anvelsac CAPITAL 525 000 F R.C.S. BOBIGNY B 562 136 093 domicilié(e) 13, RUE MONTGOLFIER, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 136 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, anvelsac S.A. CAPITAL 525 000 F - France.

La marque TWeed enveloppes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TWeed enveloppes est expirée depuis le 22 juin 2009.

anvelsac CAPITAL 525 000 F R.C.S. BOBIGNY B 562 136 093 a également déposé les autres marques suivantes : CRoma enveloppes


anvelsac S.A. CAPITAL 525 000 F R.C.S. BOBIGNY B 562 136 093 - 13, RUE MONTGOLFIER, 93500 PANTIN - France - SIREN 562136093


anvelsac S.A. CAPITAL 525 000 F - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Enveloppes, sacs et pochettes en papier.