Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDA
ANTWI DANIEL DANKWAH SAMUEL

Numéro de dépôt :
99778347
Date de dépôt :
02/03/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2009

Présentation de la marque ANDA

Déposée le 2 mars 1999 par ANTWI DANIEL DANKWAH SAMUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est ANTWI DANIEL DANKWAH SAMUEL, domicilié(e) 10 PASSAGE ALBERT CAMUS, 31100 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTWI DANIEL - France.

La marque ANDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDA est expirée depuis le 2 mars 2009.


ANTWI DANIEL DANKWAH SAMUEL - 10 PASSAGE ALBERT CAMUS, 31100 TOULOUSE - France


ANTWI DANIEL - France


Inscription le 4 avril 2001 - Rejet partiel n°319895 - Publication au BOPI 2001-04-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Tabac : articles pour fumeurs : allumettes Tissus à usage textile. Couvertures de lit et de table.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.