Déposée le 17 juillet 1980 par ANTWERP PLASTIC MERCHANDISING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AA DECOR CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ANTWERP PLASTIC MERCHANDISING, en abrégé "A.P.M.", domicilié(e) société anonyme de droit belge, Molenstraat 52-54, B-2000 ANVERS (Belgique-) - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.
La marque AA DECOR CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque AA DECOR CREATIONS est expirée depuis le 17 juillet 1990.
ANTWERP PLASTIC MERCHANDISING a également déposé les autres marques suivantes : AA FLORAL CREATIONS
ANTWERP PLASTIC MERCHANDISING, en abrégé "A.P.M." - société anonyme de droit belge, Molenstraat 52-54, B-2000 ANVERS (Belgique-) - Belgique
LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059
Articles décoratifs faits de porcelaine, de grès, de faience ou d'autres matières céramiques destinés, entre autres, à la construction, articles décoratifs faits de porcelaine, de grès, de faïence, ou d'autres matières céramiques destinés, entre autres, articles décoratifs faits de porcelaine, de grès, de faïence ou d'autres matières céramiques destinés, entre autres, au ménage et à la cuisine.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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