Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BRODERIE FRANCAISE WWW.LABRODERIEFRANCAISE.FR
M. ANTONY VILLEGER

Numéro de dépôt :
4043205
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BRODERIE FRANCAISE WWW.LABRODERIEFRANCAISE.FR de ANTONY VILLEGER

Présentation de la marque BRODERIE FRANCAISE WWW.LABRODERIEFRANCAISE.FR

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2013 par monsieur ANTONY VILLEGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRODERIE FRANCAISE WWW.LABRODERIEFRANCAISE.FR »

Le déposant est monsieur ANTONY VILLEGER domicilié(e) 3BIS RUE WARNIER - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANTONY VILLEGER domicilié(e) 3BIS RUE WARNIER - 51100 - REIMS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

ANTONY VILLEGER a également déposé les autres marques suivantes : AVEC A REIMS


M. ANTONY VILLEGER - 3BIS RUE WARNIER - 51100 - REIMS - France


M. ANTONY VILLEGER - 3BIS RUE WARNIER - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648306 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).