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Marques déposées par monsieur ANTONY HUBSTER
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TERRE & DOMAINES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE & DOMAINES
Monsieur ANTONY HUBSTER

Numéro de dépôt :
4575774
Date de dépôt :
19/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2029
TERRE & DOMAINES de ANTONY HUBSTER

Présentation de la marque TERRE & DOMAINES

Déposée par voie électronique le 19 août 2019 par monsieur ANTONY HUBSTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE & DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.

Le déposant est monsieur ANTONY HUBSTER domicilié(e) LIEU DIT LES PRARDS - 03250 - ARRONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANTONY HUBSTER domicilié(e) LIEU DIT LES PRARDS - 03250 - ARRONNES - France.

La marque TERRE & DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE & DOMAINES arrivera à expiration en date du 19 août 2029.


Monsieur ANTONY HUBSTER - LIEU DIT LES PRARDS - 03250 - ARRONNES - France


Monsieur ANTONY HUBSTER - LIEU DIT LES PRARDS - 03250 - ARRONNES - France


Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; conserves de viande ;

Moutarde ; sauces (condiments) ; chocolat ;

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.