Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hauts-de-Bièvre Habitat
ANTONY HABITAT, EPIC

Numéro de dépôt :
4374159
Date de dépôt :
05/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2027
Hauts-de-Bièvre Habitat de ANTONY HABITAT

Présentation de la marque Hauts-de-Bièvre Habitat

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2017 par la société ANTONY HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hauts-de-Bièvre Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la société ANTONY HABITAT domicilié(e) 8 Avenue Léon Harmel - 92160 - Antony - France et immatriculée sous le numéro RCS 279 200 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTONY HABITAT, M. Fabien MAMANE domicilié(e) 8 Avenue Léon Harmel - 92160 - Antony - France.

La marque Hauts-de-Bièvre Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hauts-de-Bièvre Habitat arrivera à expiration en date du 5 juillet 2027.

ANTONY HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : Antony habitat


ANTONY HABITAT, EPIC - 8 Avenue Léon Harmel - 92160 - Antony - France - SIREN 279200232


ANTONY HABITAT, M. Fabien MAMANE - 8 Avenue Léon Harmel - 92160 - Antony - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Supports d'enregistrement numériques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;

Photographies ; articles de papeterie ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services bancaires ; services bancaires en ligne ; gérance de biens immobiliers ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; démolition de constructions ;

Informations en matière de télécommunications ; services de messagerie électronique ;

Location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ;

Publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.