Marque expirée - Marque en non vigueur

FIXANET
Antony Bouvier-Patron, Agissant pour le compte de la société “ FIXANET ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3643649
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2019
FIXANET de Antony Bouvier-Patron

Présentation de la marque FIXANET

Déposée le 10 avril 2009 par Antony Bouvier-Patron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIXANET »

Le déposant est Antony Bouvier-Patron, Agissant pour le compte de la société “ FIXANET ” en cours de formation domicilié(e) 9 rue Clémenceau - 38500 - VOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antony Bouvier-Patron domicilié(e) 9 rue Clémenceau - 38500 - VOIRON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIXANET est expirée depuis le 10 avril 2019.


Antony Bouvier-Patron, Agissant pour le compte de la société “ FIXANET ” en cours de formation - 9 rue Clémenceau - 38500 - VOIRON - France


Antony Bouvier-Patron - 9 rue Clémenceau - 38500 - VOIRON - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; armes blanches ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; extincteurs ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; câbles non métalliques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage.