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Marques déposées par antony aurouet
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courrier accompagné
Marque expirée - Marque en non vigueur

courrier accompagné
antony aurouet

Numéro de dépôt :
3645714
Date de dépôt :
22/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2019
courrier accompagné de antony aurouet

Présentation de la marque courrier accompagné

Déposée le 22 avril 2009 par antony aurouet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « courrier accompagné »

Le déposant est antony aurouet domicilié(e) 18 rue du Révérend Père C.Gilbert - 92600 - ASNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, antony aurouet domicilié(e) 18 rue du Révérend Père C.Gilbert - 92600 - ASNIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque courrier accompagné est expirée depuis le 22 avril 2019.


antony aurouet - 18 rue du Révérend Père C.Gilbert - 92600 - ASNIERES - France


antony aurouet - 18 rue du Révérend Père C.Gilbert - 92600 - ASNIERES - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 8 avril 2010 - Rejet partiel n°520725 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-08

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.