Marque expirée - Marque en non vigueur

A
ANTONOV Roumen

Numéro de dépôt :
95591127
Date de dépôt :
05/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2015

Présentation de la marque A

Déposée le 5 octobre 1995 par ANTONOV Roumen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A »

Le déposant est ANTONOV Roumen domicilié(e) 25 rue d'Artois,75008 PARIS (dossier no 2297548) - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2297548) - 91893 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A est expirée depuis le 5 octobre 2015.


ANTONOV Roumen - 25 rue d'Artois,75008 PARIS (dossier no 2297548) - 75008 - France


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2297548) - 91893 - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2005 n°2297548 - Publication au BOPI 2005-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Produits pharmaceutiques, vétérinaires.Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métallique, constructions métalliques transportables ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; armatures pour courroies métalliques ; tendeurs de courroies (métalliques) ; serrures pour véhicules (métalliques) ; moules pour la fonderie (métalliques); plaques d'immatriculation (métalliques), éléments métalliques de carrosserie ; portes et armatures de portes métalliques.Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); parties constitutives des moteurs, accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), moteurs pour l'aéronautique ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; dispositifs antipollution pour moteurs ; bielles de machines ou de moteurs ; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel ; économiseurs de carburant pour moteur ; carburateurs ; carters pour machines et moteurs ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; générateurs de courant ; culasses de moteurs ; pistons de cylindre, pompes (parties de machines ou de moteurs). Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Parties constitutives de véhicules, à l'exception des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques.Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres.Cartonnages, imprimés, journaux, livres.Manuels, publications ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Recherche scientifique, technique et industrielle.Exploitation de brevets ;consultations en matière de pharmacie ; consultation et recherche en matière de mécanique automobile ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; études de projets techniques.Concession de licences de propriété intellectuelle, programmation pour ordinateurs.Recherches et développement de nouveaux produits (pour des tiers)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.