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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANTONIO MUÑOZ Y CIA
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COMTESSE D'ESPAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTESSE D'ESPAGNE
ANTONIO MUÑOZ Y CIA S.A. Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
94541400
Date de dépôt :
21/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2014

Présentation de la marque COMTESSE D'ESPAGNE

Déposée le 21 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) ANTONIO MUÑOZ Y CIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTESSE D'ESPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTONIO MUÑOZ Y CIA domicilié(e) Carretera de Madrid-Cartagena, Km. 383 ESPINARDO (Murcie),ESPAGNE (dossier no 2270161) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2270161) - 75008 - France.

La marque COMTESSE D'ESPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMTESSE D'ESPAGNE est expirée depuis le 21 octobre 2014.

ANTONIO MUÑOZ Y CIA a également déposé les autres marques suivantes : TRISOL , BISOL , "OLÉ" , BISOL , YUSTONIC , FRESHCO , VITA'CLEM , JAFADEN


ANTONIO MUÑOZ Y CIA S.A. Société de droit espagnol - Carretera de Madrid-Cartagena, Km. 383 ESPINARDO (Murcie),ESPAGNE (dossier no 2270161) - Espagne


S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2270161) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2004 n°2270161 - Publication au BOPI 2004-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Produits horticoles et agricoles, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; tous les produits précités provenant d'Espagne