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Marques déposées par ANTONIO MIGUENS
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SCAPA MOTORS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCAPA MOTORS
ANTONIO MIGUENS
JOSE PINTO MORUJO

Numéro de dépôt :
3655656
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SCAPA MOTORS de ANTONIO MIGUENS

Présentation de la marque SCAPA MOTORS

Déposée par voie électronique le 8 juin 2009 par ANTONIO MIGUENS et JOSE PINTO MORUJO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCAPA MOTORS »

Les déposants sont ANTONIO MIGUENS domicilié(e) 28 T CHEMIN DES TOURANIES - 91530 - LE VAL SAINT GERMAIN - France et JOSE PINTO MORUJO domicilié(e) 4 ALLEE DES BAGUIERS - 13821 - LA PENNE SUR HUVEAUNNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSE PINTO MORUJO domicilié(e) 4 ALLEE DES BAGUIERS - 13821 - LA PENNE SUR HUVEAUNNE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ANTONIO MIGUENS - 28 T CHEMIN DES TOURANIES - 91530 - LE VAL SAINT GERMAIN - France

JOSE PINTO MORUJO - 4 ALLEE DES BAGUIERS - 13821 - LA PENNE SUR HUVEAUNNE - France


JOSE PINTO MORUJO - 4 ALLEE DES BAGUIERS - 13821 - LA PENNE SUR HUVEAUNNE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521267 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet total n°521202 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.