Déposée par voie électronique le 29 août 2015 par monsieur antonio Ferreira et madame Séverine Millet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Coeur de La Double » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-38 du 18 septembre 2015.
Les déposants sont monsieur antonio Ferreira domicilié(e) Ferme du coeur de la double, lieu-dit la ronze - 24490 - la roche chalais - France et madame Séverine Millet domicilié(e) Ferme du coeur de la double, lieu-dit la ronze - 24490 - la roche chalais - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. antonio Ferreira domicilié(e) Ferme du coeur de la double, lieu-dit la ronze - 24490 - la roche chalais - France.
La marque Coeur de La Double a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur de La Double arrivera à expiration en date du 29 août 2025.
M. antonio Ferreira - Ferme du coeur de la double, lieu-dit la ronze - 24490 - la roche chalais - France
Mme. Séverine Millet - Ferme du coeur de la double, lieu-dit la ronze - 24490 - la roche chalais - France
M. antonio Ferreira - Ferme du coeur de la double, lieu-dit la ronze - 24490 - la roche chalais - France
Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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