Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CDP Centre du Dos Parisien
Antonio de Carvalho, Agissant pour le compte de la société "Centre du Dos Parisien" en cours de formation Eric Enkaoua, Agissant pour le compte de la société "Centre du Dos Parisien" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3794220
Date de dépôt :
31/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque CDP Centre du Dos Parisien
Déposée par voie électronique le 31 décembre 2010 par Antonio de Carvalho et Eric Enkaoua
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CDP Centre du Dos Parisien »
Les déposants sont Antonio de Carvalho, Agissant pour le compte de la société "Centre du Dos Parisien" en cours de formation domicilié(e) 13 rue TITON - 75011 - PARIS - France et Eric Enkaoua, Agissant pour le compte de la société "Centre du Dos Parisien" en cours de formation domicilié(e) 8 rue Berteaux Dumas - 92200 - neuilly sur seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antonio de Carvalho domicilié(e) 13 rue TITON - 75011 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Antonio de Carvalho, Agissant pour le compte de la société "Centre du Dos Parisien" en cours de formation - 13 rue TITON - 75011 - PARIS - France
Eric Enkaoua, Agissant pour le compte de la société "Centre du Dos Parisien" en cours de formation - 8 rue Berteaux Dumas - 92200 - neuilly sur seine - France
Antonio de Carvalho - 13 rue TITON - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554791 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Éducation ; formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ;
