Présentation de la marque Biocéliande La gelée royale vivante
Déposée le 29 mars 2006 par Antonio Costa et LA FERME APICOLE DU CLOS BUTTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Biocéliande La gelée royale vivante »
Les déposants sont Antonio Costa - France et LA FERME APICOLE DU CLOS BUTTE domicilié(e) 0 Village de La Landriais,56910 CARENTOIR - 56910 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antonio Costa domicilié(e) 0 Village de La Landriais,56910 CARENTOIR - 56910 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biocéliande La gelée royale vivante est expirée depuis le 29 mars 2016.
Antonio Costa - France
LA FERME APICOLE DU CLOS BUTTE - 0 Village de La Landriais,56910 CARENTOIR - 56910 - France - SIREN 4
Antonio Costa - 0 Village de La Landriais,56910 CARENTOIR - 56910 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19
Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526845 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Gelée royale (à usage médical), tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir des produits qui en sont issus.Miel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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