Marque enregistrée - Marque en vigueur

Antonin Héléa FRANCE
Antonin Héléa, SASU

Numéro de dépôt :
4339386
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/02/2027
Antonin Héléa FRANCE de Antonin Héléa

Présentation de la marque Antonin Héléa FRANCE

Déposée le 20 février 2017 par Antonin HéléaTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Antonin Héléa FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est Antonin HéléaTODO domicilié(e) 13 allée des Meix - 21600 - FENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 001 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Risch Yannick domicilié(e) 13 allée des Meix - 21600 - DOMOIS - France.

La marque Antonin Héléa FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Antonin Héléa FRANCE arrivera à expiration en date du 20 février 2027.


Antonin Héléa, SASU - 13 allée des Meix - 21600 - FENAY - France - SIREN 823001607


M. Risch Yannick - 13 allée des Meix - 21600 - DOMOIS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.