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Marques déposées par monsieur Antonin ARNOUX
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COMTE GROUPE EN DIRECT DES PRODUCTEURS DE FRANCHE-COMTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMTE GROUPE EN DIRECT DES PRODUCTEURS DE FRANCHE-COMTE
Monsieur Antonin ARNOUX

Numéro de dépôt :
4644244
Date de dépôt :
03/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2030
COMTE GROUPE EN DIRECT DES PRODUCTEURS DE FRANCHE-COMTE de Antonin ARNOUX

Présentation de la marque COMTE GROUPE EN DIRECT DES PRODUCTEURS DE FRANCHE-COMTE

Déposée par voie électronique le 3 mai 2020 par monsieur Antonin ARNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTE GROUPE EN DIRECT DES PRODUCTEURS DE FRANCHE-COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est monsieur Antonin ARNOUX domicilié(e) 01 rue des fougères - 25500 - LES FINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comté Groupé, Monsieur Antonin ARNOUX domicilié(e) 08 rue des pavillons - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque COMTE GROUPE EN DIRECT DES PRODUCTEURS DE FRANCHE-COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644244.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE GROUPE EN DIRECT DES PRODUCTEURS DE FRANCHE-COMTE arrivera à expiration en date du 3 mai 2030.


Monsieur Antonin ARNOUX - 01 rue des fougères - 25500 - LES FINS - France


Comté Groupé, Monsieur Antonin ARNOUX - 08 rue des pavillons - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Viande bénéficiant de l’indication géographique protégée « Porc de Franche-Comté » ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Comté » ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Comté » ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Franche-Comté » ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.