Marque enregistrée - Marque en vigueur

TSUD
Mme. Antoinette TIXEDOR
M. Antoine TIXEDOR

Numéro de dépôt :
4354016
Date de dépôt :
12/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2027
TSUD de Antoinette TIXEDOR

Présentation de la marque TSUD

Déposée par voie électronique le 12 avril 2017 par madame Antoinette TIXEDOR et monsieur Antoine TIXEDOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Les déposants sont madame Antoinette TIXEDOR domicilié(e) 16 Rue JOAN MIRO - 66200 - ALENYA - France et monsieur Antoine TIXEDOR domicilié(e) 16 Rue JOAN MIRO - 66200 - ALENYA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Antoinette TIXEDOR domicilié(e) 16 RUE JOAN MIRO - 66200 - ALENYA - France.

La marque TSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354016.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSUD arrivera à expiration en date du 12 avril 2027.


Mme. Antoinette TIXEDOR - 16 Rue JOAN MIRO - 66200 - ALENYA - France

M. Antoine TIXEDOR - 16 Rue JOAN MIRO - 66200 - ALENYA - France


Mme. Antoinette TIXEDOR - 16 RUE JOAN MIRO - 66200 - ALENYA - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Véhicules ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; journaux ; calendriers ;

Vêtements .