Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

B.T.E.B
Antoinette PANE

Numéro de dépôt :
3803006
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
B.T.E.B de Antoinette PANE

Présentation de la marque B.T.E.B

Déposée par voie électronique le 2 février 2011 par Antoinette PANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B.T.E.B »

Le déposant est Antoinette PANE domicilié(e) 43 rue Ernest Reyer - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoinette PANE domicilié(e) 43 rue Ernest Reyer - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 17 42


Antoinette PANE - 43 rue Ernest Reyer - 75014 - PARIS - France


Antoinette PANE - 43 rue Ernest Reyer - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568872 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

DIAGNOSTICS AMIANTE PLOMB LOI CARREZ TERMITE DIAGNOSTIC GAZ DIAGNOSTIC ÉLECTRIQUE DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.