Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE DELICE DE CES DAMES
Numéro de dépôt :
1081122
Date de dépôt :
08/03/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Dieppe
Présentation de la marque LE DELICE DE CES DAMES
Déposée le 8 mars 1978 par madame Antoinette DUBOC Monsieur Gilbert DUBOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Dieppe), la marque française « LE DELICE DE CES DAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE DELICE DE CES DAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081122.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE DELICE DE CES DAMES est expirée depuis le 8 mars 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031