Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TEMPS DES ENFANTS
Antoinette DELYLLE COMMUNICATION (E.U.R.L.)

Numéro de dépôt :
95595637
Date de dépôt :
02/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2005

Présentation de la marque LE TEMPS DES ENFANTS

Déposée le 2 novembre 1995 par la société Antoinette DELYLLE COMMUNICATION (E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TEMPS DES ENFANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la société Antoinette DELYLLE COMMUNICATION (E.U.R.L domicilié(e) 20 Allée de Chaponval, 78590 NOISY LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 763 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoinette DELYLLE - France.

La marque LE TEMPS DES ENFANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPS DES ENFANTS est expirée depuis le 2 novembre 2005.


Antoinette DELYLLE COMMUNICATION (E.U.R.L.) - 20 Allée de Chaponval, 78590 NOISY LE ROI - France - SIREN 388763948


Antoinette DELYLLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

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