Déposée le 2 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANTOINE FONDE EN 1745 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANTOINE domicilié(e) 10 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 054 784 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Mme Lévy Anne domicilié(e) 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France.
La marque ANTOINE FONDE EN 1745 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANTOINE, Société par actions simplifiée - 10 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France - SIREN 652054784
BRANDON IP, Mme Lévy Anne - 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Inscription le 22 août 2002 - Rejet partiel n°351958 - Publication au BOPI 2002-08-22
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Inscription le 16 septembre 2009 - Changement de nature juridique n°506351 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2009 n°2408265 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2019 n°2715642 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-20
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; colliers, broches, bracelets, boucles d'oreilles, montres, montres-bracelets, horlogerie, réveille-matin, instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles, valises, mallettes, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) , porte-documents, cartables, porte-cartes (portefeuilles) , porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement) y compris foulards, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Services de transmission, de communication et de télécommunication sur le réseau Internet ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de fourniture d'accès aux réseaux informatiques mondiaux, y compris Internet ; transmission d'informations accessibles par codes d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données télématiques ou informatiques ; courrier électronique et transmission électronique d'images, de textes, ou de tout autre type de données sur le réseau Internet. Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données télématiques ou informatiques, y compris sur le réseau Internet, hébergement de site sur le réseau Internet.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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