Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

le local
Monsieur ANTOINE WILLEFERT

Numéro de dépôt :
4495088
Date de dépôt :
27/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
le local de ANTOINE WILLEFERT

Présentation de la marque le local

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2018 par monsieur ANTOINE WILLEFERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le local »

Le déposant est monsieur ANTOINE WILLEFERT domicilié(e) 5 rue de la tourelle - 62217 - TILLOY LES MOFFLAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANTOINE WILLEFERT domicilié(e) 5 rue de la tourelle - 62217 - TILLOY LES MOFFLAINES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur ANTOINE WILLEFERT - 5 rue de la tourelle - 62217 - TILLOY LES MOFFLAINES - France


Monsieur ANTOINE WILLEFERT - 5 rue de la tourelle - 62217 - TILLOY LES MOFFLAINES - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Inscription le 2 décembre 2020 - Rejet total n°803990 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.