Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Bourgeat -Haute Lunetterie Bourgeat
M. antoine weil

Numéro de dépôt :
4141736
Date de dépôt :
15/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2024
Maison Bourgeat -Haute Lunetterie Bourgeat de antoine weil

Présentation de la marque Maison Bourgeat -Haute Lunetterie Bourgeat

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2014 par monsieur antoine weil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Bourgeat -Haute Lunetterie Bourgeat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est monsieur antoine weil domicilié(e) 50 rue spontini - 75016 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. antoine weil domicilié(e) 50 rue spontini - 75016 - paris - France.

La marque Maison Bourgeat -Haute Lunetterie Bourgeat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Bourgeat -Haute Lunetterie Bourgeat arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.


M. antoine weil - 50 rue spontini - 75016 - paris - France


M. antoine weil - 50 rue spontini - 75016 - paris - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Inscription le 3 août 2018 - Transmission totale de propriété n°730603 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-08-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.