Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAZ-MOUSS
Numéro de dépôt :
1579010
Date de dépôt :
28/02/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2000
Présentation de la marque RAZ-MOUSS
Déposée le 28 février 1990 par monsieur Antoine VERHULST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAZ-MOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RAZ-MOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAZ-MOUSS est expirée depuis le 28 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33