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Marques déposées par monsieur antoine vasseur
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ROY DES RATS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROY DES RATS
M. antoine vasseur

Numéro de dépôt :
4254159
Date de dépôt :
04/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2026
ROY DES RATS de antoine vasseur

Présentation de la marque ROY DES RATS

Déposée par voie électronique le 4 mars 2016 par monsieur antoine vasseur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROY DES RATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur antoine vasseur domicilié(e) 9 RUE de Maurecourt - 95280 - JOUY-LE-MOUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. antoine vasseur domicilié(e) 9 RUE de Maurecourt - 95280 - JOUY-LE-MOUTIER - France.

La marque ROY DES RATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROY DES RATS arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.


M. antoine vasseur - 9 RUE de Maurecourt - 95280 - JOUY-LE-MOUTIER - France


M. antoine vasseur - 9 RUE de Maurecourt - 95280 - JOUY-LE-MOUTIER - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.