Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NON PROFIT
Monsieur Antoine VACCARO

Numéro de dépôt :
1580299
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2000

Présentation de la marque NON PROFIT

Déposée le 15 mars 1990 par monsieur Antoine VACCARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NON PROFIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Antoine VACCARO domicilié(e) 7 rue Bluterie, SUCY EN BRIE (Val de Marne) - France.

La marque NON PROFIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Antoine VACCARO a également déposé les autres marques suivantes : VP PRESSE , LA VOIE PRIVEE LA LETTRE DU FUND RAISING , PASTA ASCIUTTA , SIGNATURE SYSTEM , P.E.F. , PLAN D'EPARGNE FONDATION , SCORING EXPERT , HELP DESK , SEGHIR , S.O.S. URGENCES DU MONDE


Monsieur Antoine VACCARO - 7 rue Bluterie, SUCY EN BRIE (Val de Marne) - France


Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207224 - Publication au BOPI 1996-10-07

Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureau de placement Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurances.Banques Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement de créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'apparreils de projection de cinéma et accessoires,de décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.