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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU
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"PERE ARMAND"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"PERE ARMAND"
ANTOINE SUBILEAU SA

Numéro de dépôt :
1316339
Date de dépôt :
22/10/1984
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/10/1994

Présentation de la marque "PERE ARMAND"

Déposée le 22 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « "PERE ARMAND" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANTOINE SUBILEAU domicilié(e) 6, rue St Vincent, 44330 VALLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROGER SUBILEAU P.D.G. - France.

La marque "PERE ARMAND" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PERE ARMAND" est expirée depuis le 22 octobre 1994.

ANTOINE SUBILEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE COQUILLAY , "ANDRE GUICHET" , (Marque figurative) , "CUVEE JARDIN DE FRANCE" , "LE BON TONNELIER" , (Marque figurative) , LA CAVE DE LA GRIVOISERIE , LA CAVE DE LA MALADRIE , S , LES ROUCARELLES


ANTOINE SUBILEAU SA - 6, rue St Vincent, 44330 VALLET. - France


ROGER SUBILEAU P.D.G. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Vins, Vins Mousseux, Vins de provenance française à savoir Champagne, liqueurs, eaux-de-vie et spiritueux.